FB/5
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/06/1998
Notes
FB/5/46-FB/5/50 : intégrés à l'inventaire Fédération des mineurs (FB/2)
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
protocole d'accord de création du comité de liaison de Thomson Grand Public du 22 décembre 1987, conférence FIOM sur TCE (juin 1992), négociation de l'accord du 28 août 1992 sur la fusion des anciens comité de liaison et comité européen et la création du comité européen TCE, désignations au comité européen, réunions du comité (1992-1994), séminaire de mai 1993 pour les représentants du personnel de TCE.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
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