FB/15
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/03/2009
Notes
Le dossier suivant a été éliminé : FB/15/9
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Groupe USINOR/SACILOR : documents des journées thématiques "1989-1991", documentation sur les groupes ACERALIA, USINOR, ARBED, exercice 1996, organigramme du groupe au 31/12/1987, documentation USINOR, tracts, accords sur la réduction et l'organisation du temps de travail au sein de la société Forges de FResne SAS, accord sur la réduction et l'organisation du temps de travail au sein de la société Valdunes SAS, projet de cession à FReedom Forge Holding des actions détenues par ASCOMETAL dans le capital de Valdunes (CCE du 19/11/1998) ; Valdunes : présentation CE de la situation à Valdunes (1998) : présentation CE sur la situation à Valdunes (1998), protocole d'accord ,relatif à la mise en place d'horaires modulés (1997), tracts.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
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