Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/06/2013
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
ordre du jour et procès-verbal des réunions du groupe de travail "Industrie aéronautique et spatiale" (1984-1993) ; rapport et avis de la commission européenne sur cette industrie ; correspondance, communiqués, notes manuscrites et compte rendu des réunions du groupe "Airbus industrie" sur la mise en place d'une institution représentative du personnel au niveau du groupe et sur le changement de statut juridique d'Airbus (1987-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.