Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Autres données descriptives
La cote FR/2/34 n'existe pas
Les cotes FR/2/1 à FR/1/11, FR/2/13, FR/2/15, FR/2/17, FR/2/22, FR/2/24, FR/2/29 ont été réintégré dans le fonds des photographies fédérales.
Les publications (FR/2/31 à 33 et 35 à 42) ont été intégrées au fonds des publications fédérales (FRP/2)
Informations sur le traitement
FR/2/79 à FR/2/95 (instructions ministérielles, 1967-1986) ; FR/2/93 à FR/2/97 (recours juridiques individuels, 1969-1985) ; FR/2/49 (Correspondance fédérale, 1970-1986)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Lecture optique : enquête, rapport, notes, correspondance. Session travail sur écran : rapports. Primes : notes, rapports, tableaux, pétitions, correspondance. Garantie indemnitaire : tableaux, notes. Expressions de la Fédération des Lecture optique : Finances et de l'UFFA : notes, intervention au colloque "informatique et amélioration du service public", comptes rendus de commissions informatiques, rapport sur la saisie informatique. Journaux : Syndicalisme Finances, Syndicalisme trésor, la Liberté du Trésor, Informatic' Liaison, Union DGI, Syndicalisme DGI, Douanes Libre, bulletins de sections, des autres organisations syndicales. Enquête sur les centres électroniques : réponses par section, correspondance. Réunions des agents TAI : comptes rendus, correspondance, rapports. Groupe de travail paritaire sur l'informatisation : correspondance, comptes rendus de réunions, rapport.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
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