Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 23-29/07/2004
Informations sur le traitement
Destruction des dossiers FB/20/10-FB/20/11, FB/10/22, FB/10/111
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Elections professionnelles : tracts et résultats des élections au conseil d'administration du 19 avril 1989, résultats des élections au conseil d'administration du 14 avril 1994, résultats des élections DP/CE (1990-1994) ; comité de groupe : accords de composition du comité de groupe, circulaires du conseil syndical CFDT du groupe Renault, déclarations CFDT aux réunions du comité de groupe (1991-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
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