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Activités du Secrétariat général (1945-2009).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CSG/27

Date

1945-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Origine

Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/07/2010

Mots clés producteurs

Secrétariat général (CFTC puis CFDT)

Statuts et règlements intérieurs de la CFTC/CFDT (1945-2009)

Cote/Cotes extrêmes

CSG/27/3

Date

1945-2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Evolution des structures - historique (1919-1970); Originaux des statuts confédéraux : Statuts certifiés conformes 1945, 1947, Statuts et règlement intérieur 1949, statuts et règlement intérieur 1953, Statuts certifiés conformes 1970 ; Projet de réforme des structures et des statuts (1970); Statuts et mise à jour ((1970-1985); Bilan des statuts : Réflexions du groupe de travail du BN (1975-1981); Problèmes posés par les statuts et le réglement intérieur : nombre de délègués aux congrès (1977), Incompatibilité des mandats politiques et syndicaux (1977-1994), Application de la mixité (1987-1990); fréquence des instnaces statutaires (1989); Modifications des statuts et du réglement intérieur (1981-1984); Modifications des statuts et du réglement intérieur (1987-2009).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009