FR/1
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Autre instrument de recherche
Informations sur le traitement
FR/1/130 (aide juridique : dossiers individuels) 1976-1991
La presse fédérale a été regroupée dans la sous-série FRP/1
Mots clés producteurs
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comité fédéral et commission exécutive : relevés, comptes rendus, rapports, notes. Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.