CCOM/6
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/06/2003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La cote CCOM/6/15 (supports plastiques pour rétro-projecteur) a été détruite en 2024
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
correspondance et notes sur les anomalies rencontrées pour le contrôle des listes électorales, circulaires, dossier de presse, soirée électorale du 11 décembre 2002, éléments statistiques et résultats du scrutin.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
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