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Comité national fédéral, cahiers de notes du secrétariat national, chrono des secrétaires généraux.

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Cote/Cotes extrêmes

FM/46

Date

1978-2014

Importance matérielle

2,85 ml, 18 article(s)

Origine

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/06/2016

Présentation du contenu

Congrès fédéraux, comité national fédéral, cahiers de notes du secrétariat national, chrono des secrétaires généraux.

Notes

FM/46/9 à FM/46/11 : les dossiers de congrès ont été intégrés au versement FM/50

Mots clés producteurs

INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

Cote/Cotes extrêmes

FM/46/1-FM/46/9

Date

1978-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011

Documents en relation

CNF Bordeaux, 7-11 septembre 2015 : voir FM/50/27 (concomitant au Congrès extraordinaire de modification statutaire)

Mots clés matières

Comité national fédéral

CNF Ambleteuse, 22-26 septembre 2003: "Agir dans le cadre de notre développement"

Cote/Cotes extrêmes

FM/46/6

Date

2003

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Ordre du jour, élection complémentaire au Conseil fédéral, mandats, bilan, règlement intérieur, statuts, discours d'ouverture et de clôture, interventions, inscriptions, pouvoirs, presse fédérale, motion d'actualité et présentation sur la persistance des tensions provoquée par les conditions dans lesquelles s'est déroulée la réforme des retraites, commission des mandates, bureau du comité, bureaux de séance, mise en oeuvre des EDAS (engagement de développement d'actions stratégiques), comptes-rendus des ateliers, ateliers, préparation, grille d'interview et synthèse.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003