Branche sidérurgie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FB/19

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Origine

FGMM (Fédération Générale des Mines et de la Métallurgie ; CFDT)

Modalités d'entrées

Mode d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/02/2011

1996-2000

Cote/Cotes extrêmes

FB/19/7

Date

1996-2000

Présentation du contenu

Institutions de Protection Sociale de la sidérurgie (IPS), groupe de travail fédéral (administrateurs CFDT des IPS) et conseil d'administration : comptes-rendus de réunion, assemblées générales de dissolution, désignations

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000