Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de Miguel Claudine Berquier, assistante coordinatrice
Date d'entrée : 13/04/2022
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réunions relatives aux orientations du fonds d'organisation/syndicalisation ; aux proposition d'affiliation de syndicats ; aux radiations de syndicats ; aux propositions de modification du champ de compétence et de l'intitulé de syndicats ; au règlement des litiges ; aux conflits de compétences entre syndicats.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ordres du jour, courriels, notes CCO, supports de présentation, procès-verbaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.