FB/15
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Mode d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/03/2009
Notes
Le dossier suivant a été éliminé : FB/15/9
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TREFILEUROPE/TREFILUNION : documentation (1984-1987), résultats des élections (1992-1997), comptes-rendus de réunion de l'Inter (1993-1998), compte-rendu de réunion de CCE (1993), accords (1993-1996), correspondance (1987-1997), circulaires et tracts (1986-2000), défense de Mme Coin. GTS INDUSTRIE : documents de CCE (1985), coupures de presse et tracts (1985). IMPHY SA : déclaration CFDT au CCE extraordinaire du 10/12/92, demande de crédit pour poursuivre une action en justice concernant le contentieux des elections professionnelles (1994), compte-rendu de la réunion du bureau de section du site (22/12/95), notes manuscrites et documents concernant le conflit du 17 mai au 13 juin 1995, résultats des élections (1995-1996), compte-rendu de rencontre Imphy du 19/09/95, documents de travail pour la session de formation de janvier 1993, accords (1995-1997), correspondance (1992-1998), plan emploi triennal (1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
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